Concordat de 1801

Accord signé le 15 juillet 1801 entre Pie VII et Bonaparte Premier consul, restaurant le culte catholique en France après la Révolution.

Type
Événement
Dates
15 juillet 1801 - 9 décembre 1905
Nom latin
Concordatum 1801
Autres noms
Régime concordataire français, Concordat de 1802, Régime concordataire, Concordat 1801
Bulle pontificale du Concordat 1801.tiff
Bulle pontificale du Concordat 1801.tiff · Archives nationales DJI · CC0 source

Description

Négocié par le cardinal Consalvi pour Pie VII et Joseph Bonaparte pour son frère Napoléon, signé le 15 juillet 1801 (26 messidor an IX) et promulgué le 18 avril 1802 (Pâques), le Concordat reconnaît le catholicisme comme « religion de la grande majorité des Français », rétablit le culte public, redécoupe les diocèses, et organise la nomination des évêques par le Premier consul avec institution canonique du pape. Bonaparte y ajoute unilatéralement les Articles organiques (1802) qui durcissent le contrôle étatique. Le Concordat régit la France jusqu'en 1905, et perdure en Alsace-Moselle.

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