Coutume
La coutume est une règle de conduite établie par l'usage répété et constant d'une communauté, transmise de génération en génération. En droit, elle peut acquérir force obligatoire. Elle fonde l'autorité traditionnelle, enracinant le pouvoir dans la durée et la sagesse du passé. La doctrine distingue toutefois la coutume locale du droit naturel universel : ainsi la sépulture due aux morts relève de la nature de l'homme, non d'une simple coutume.
- Type
- Notion
Description
Règle de conduite établie par l'usage répété et constant d'une communauté.
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Catégorie : Notion