Ius civile, ius gentium, ius naturale
Les trois strates du droit romain : le droit des citoyens, des peuples et de la nature.
Les trois ordres du droit romain
Tres Ordines Iuris
Le premier cercle : ius civile
Les Romains ne concevaient pas le droit comme un bloc uniforme. Ils distinguaient trois ordres du droit, trois cercles concentriques de portée croissante. Le premier cercle, le plus étroit, est le ius civile : le droit propre aux citoyens romains, les quirites. Ce droit ne s'applique qu'à eux. Un étranger n'y a aucune part. Le ius civile règle les formes solennelles de la propriété, du mariage, de la succession, tout ce qui fait du citoyen romain un sujet de droit à part entière.
Le deuxième cercle : ius gentium
Le deuxième cercle est le ius gentium : le droit commun à tous les peuples.
Le ius gentium est fondé sur la raison naturelle, ce que les Romains appelaient la naturalis ratio. Il naît d'une nécessité pratique : Rome, devenue maîtresse de la Méditerranée, avait besoin d'un droit applicable au commerce extérieur avec les peuples étrangers, sans leur imposer les formes solennelles du ius civile réservé aux seuls citoyens.
Le troisième cercle : ius naturale
Le troisième cercle, le plus large, est le ius naturale, tel que le juriste Ulpien le définit : ce que la nature a enseigné à tous les êtres vivants, et pas seulement aux hommes. Le ius naturale dépasse donc le genre humain ; il englobe tous les êtres vivants. C'est ce qui le distingue fondamentalement du ius gentium, lequel ne concerne que les relations entre peuples humains. Les exemples classiques du ius naturale selon Ulpien sont l'union des sexes, la conservation de soi et le fait d'élever ses enfants, des réalités que l'on observe aussi chez les animaux.
La purification thomiste
Saint Thomas d'Aquin, au XIIIe siècle, reprend cette triple distinction romaine et la purifie à la lumière de la Révélation chrétienne, montrant que la loi naturelle n'est pas une simple observation de la nature mais une participation de la créature raisonnable à la loi éternelle de Dieu.
Aux citoyens le ius civile, aux peuples le ius gentium, à toute créature le ius naturale.
Testez-vous : 7 questions
1. À qui s’applique le ius civile romain ?
- À tous les peuples
- Aux soldats
- Aux citoyens romains
- Aux magistrats
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Réponse : Aux citoyens romains
Le ius civile est le droit propre aux citoyens romains (quirites). Aucun étranger n’y a part : c’est le cercle le plus étroit du droit.
2. Sur quoi est fondé le ius gentium ?
- La raison naturelle
- La coutume romaine
- La volonté du Sénat
- Les traités de paix
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Réponse : La raison naturelle
Le ius gentium est fondé sur la raison naturelle (naturalis ratio), ce que tous les peuples reconnaissent spontanément comme juste.
3. Comment Ulpien définit-il le ius naturale ?
- Le droit des nations
- Le droit des citoyens
- La loi du peuple
- Enseigné par la nature
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Réponse : Enseigné par la nature
Ulpien définit le ius naturale comme « ce que la nature a enseigné à tous les êtres vivants » : il dépasse même le genre humain.
4. Qu’est-ce qui distingue le ius naturale du ius gentium ?
- Les citoyens romains
- Il est plus récent
- Les peuples civilisés
- Tous les êtres vivants
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Réponse : Tous les êtres vivants
Le ius gentium est commun aux hommes de toutes nations ; le ius naturale est commun à tous les êtres vivants, hommes et animaux.
5. Pourquoi Rome avait-elle besoin du ius gentium ?
- Le commerce extérieur
- La réforme du Sénat
- L’abolition du ius civile
- Le jugement des esclaves
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Réponse : Le commerce extérieur
Le ius gentium permettait à Rome de commercer avec les peuples étrangers sans leur imposer le ius civile, réservé aux seuls citoyens.
6. Que fait saint Thomas de la triple distinction romaine du droit ?
- Il la rejette
- Il l’ignore
- Il la purifie
- Il la simplifie
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Réponse : Il la purifie
Saint Thomas reprend la triple distinction romaine et la purifie à la lumière de la Révélation, montrant que la loi naturelle est inscrite par Dieu.
7. Lequel de ces exemples relève du ius naturale selon Ulpien ?
- Élever ses enfants
- Le testament
- Le droit de cité
- Le contrat de vente
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Réponse : Élever ses enfants
L’éducation des enfants, l’union des sexes et la conservation de soi relèvent du ius naturale, commun à tous les êtres vivants selon Ulpien.
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Dans ce chapitre : Les origines du droit romain
- La Loi des XII Tables
- Ius civile, ius gentium, ius naturale
- Les grands jurisconsultes