La Loi des XII Tables
Le premier code écrit de Rome, gravé sur douze tables de bronze au Forum.
Lex Duodecim Tabularum
Un droit gardé secret
Rome, au Ve siècle avant Jésus-Christ, est déchirée par un conflit qui couve depuis des décennies. Les plébéiens (le peuple ordinaire) dépendent entièrement des patriciens pour connaître le droit. Pas de texte écrit, pas de code accessible : la loi est un secret gardé par les pontifes et les magistrats patriciens, qui l'interprètent à leur guise. Le droit est une arme aux mains des puissants.
La loi gravée dans le bronze
Les plébéiens exigent alors que le droit soit mis par écrit, gravé dans le bronze, exposé au Forum pour que tous puissent le lire. En 451-450 av. J.-C., une commission de dix hommes (les decemviri legibus scribundis) est chargée de rédiger les premières lois écrites de Rome. Le résultat : la Loi des XII Tables.
Quand la loi est écrite, nul ne peut plus en tordre le sens.
Testez-vous : 7 questions
1. En quelle année la Loi des XII Tables fut-elle rédigée ?
- 509 av. J.-C.
- 390 av. J.-C.
- 451-450 av. J.-C.
- 264 av. J.-C.
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Réponse : 451-450 av. J.-C.
La Loi des XII Tables fut rédigée en 451-450 av. J.-C. par les decemviri, première grande codification du droit romain.
2. Qui furent chargés de rédiger la Loi des XII Tables ?
- Les tribuns
- Les consuls
- Les decemviri
- Les pontifes
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Réponse : Les decemviri
Les decemviri (dix hommes investis d’un pouvoir législatif exceptionnel) furent chargés de mettre le droit romain par écrit.
3. Selon Cicéron, les XII Tables surpassaient :
- Les lois de Solon
- Les traités de guerre
- Les décrets du Sénat
- Toute la philosophie
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Réponse : Toute la philosophie
Cicéron affirmait dans le De Oratore que les XII Tables surpassaient toutes les bibliothèques des philosophes en autorité et utilité.
4. Pourquoi les plébéiens exigeaient-ils un droit écrit ?
- Contre l’arbitraire
- Pour le Sénat
- Pour la République
- Pour la religion
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Réponse : Contre l’arbitraire
Les plébéiens voulaient un droit écrit pour ne plus dépendre de l’interprétation arbitraire des patriciens, qui gardaient la loi secrète.
5. Quel principe les tables de bronze au Forum instauraient-elles ?
- La liberté de culte
- La division du pouvoir
- La publicité du droit
- L’égalité des classes
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Réponse : La publicité du droit
Graver les lois sur bronze et les exposer au Forum instaurait la publicité du droit : la loi doit être connue de tous pour obliger.
6. Que faisaient les XII Tables par rapport aux coutumes anciennes ?
- Les remplacer
- Les moderniser
- Les fixer par écrit
- Les abolir
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Réponse : Les fixer par écrit
Les XII Tables ne créaient pas un droit nouveau : elles fixaient par écrit les coutumes anciennes de Rome, les soustrayant à l’arbitraire.
7. Lequel de ces domaines n’était PAS couvert par les XII Tables ?
- Le droit provincial
- Les dettes
- La famille
- La procédure
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Réponse : Le droit provincial
Les XII Tables couvraient la procédure, les dettes, la famille, la propriété, les successions et les délits, pas le droit provincial.
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Dans ce chapitre : Les origines du droit romain
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- Les grands jurisconsultes