Mémoires d’outre-tombe (page 26)
commission militaire nommée.
Un ordre de Bonaparte, du 29 ventôse an xii, avait arrêté qu’une commission militaire, composée de sept membres nommés par le général gouverneur de Paris (Murat), se réunirait à Vincennes pour juger le ci-devant duc d’Enghien, prévenu d’avoir porté les armes contre la République, etc.
En exécution de cet arrêté, le même jour, 29 ventôse, Joachim Murat nomma, pour former ladite commission, les sept militaires, à savoir :
Le général Hulin, commandant les grenadiers à pied de la garde des consuls, président ;
Le colonel Guitton, commandant le 1er régiment des cuirassiers ;
Le colonel Bazancourt, commandant le 4e régiment d’infanterie légère ;
Le colonel Ravier, commandant le 18e régiment d’infanterie de ligne ;
Le colonel Barrois, commandant le 96e régiment d’infanterie de ligne ;
Le colonel Rabbe, commandant le 2e régiment de la garde municipale de Paris ;
Le citoyen Dautancourt, major de la gendarmerie d’élite, qui remplira les fonctions de capitaine-rapporteur.
interrogatoire du capitaine-rapporteur.
Le capitaine Dautancourt, le chef d’escadron Jacquin, de la légion d’élite, deux gendarmes à pied du même corps, Lerva, Tharsis, et le citoyen Noirot, lieutenant au même corps, se rendent à la chambre du duc d’Enghien ; ils le réveillent : il n’avait plus que quatre heures à attendre avant de retourner à son sommeil. Le capitaine-rapporteur, assisté de Molin, capitaine au 18e régiment, greffier, choisi par ledit rapporteur, interroge le prince.
A lui demandé ses nom, prénoms, âge et lieu de naissance ?
A répondu se nommer Louis-Antoine-Henri de Bourbon, duc d’Enghien, né le 2 août 1772, à Chantilly.
A lui demandé où il a résidé depuis sa sortie de France ?
A répondu qu’après avoir suivi ses parents, le corps de Condé s’étant formé, il avait fait toute la guerre, et qu’avant cela il avait fait la campagne de 1792, en Brabant, avec le corps de Bourbon.
A lui demandé s’il n’était point passé en Angleterre, et si cette puissance lui accorde toujours un traitement ?
A répondu n’y être jamais allé ; que l’Angleterre lui accorde toujours un traitement, et qu’il n’a que cela pour vivre.
A lui demandé quel grade il occupait dans l’armée de Condé ?
A répondu : commandant de l’avant-garde en 1796, avant cette campagne comme volontaire au quartier général de son grand-père, et toujours, depuis 1796, comme commandant de l’avant-garde.
À lui demandé s’il connaissait le général Pichegru, s’il a eu des relations avec lui ?
A répondu : Je ne l’ai, je crois, jamais vu. Je n’ai point eu de relations avec lui. Je sais qu’il a désiré me voir. Je me loue de ne l’avoir point connu, d’après les vils moyens dont on dit qu’il a voulu se servir, s’ils sont vrais.
À lui demandé s’il connaît l’ex-général Dumouriez, et s’il a des relations avec lui ?
A répondu : Pas davantage.
De quoi a été dressé le présent qui a été signé par le duc d’Enghien, le chef d’escadron Jacquin, le lieutenant Noirot, les deux gendarmes et le capitaine-rapporteur.
Avant de signer le présent procès-verbal, le duc d’Enghien a dit : « Je fais avec instance la demande d’avoir une audience particulière du premier consul. Mon nom, mon rang, ma façon de penser et l’horreur de ma situation me font espérer qu’il ne se refusera pas à ma demande. »
séance et jugement de la commission militaire.
À deux heures du matin, 21 mars, le duc d’Enghien fut amené dans la salle où siégeait la commission et répéta ce qu’il avait dit dans l’interrogatoire du capitaine-rapporteur. Il persista dans sa déclaration : il ajouta qu’il était prêt à faire la guerre, et qu’il désirait avoir du service dans la nouvelle guerre de l’Angleterre contre la France. « Lui ayant été demandé s’il avait quelque chose à présenter dans ses moyens de défense, a répondu n’avoir rien à dire de plus.
« Le président fait retirer l’accusé ; le conseil délibérant à huis clos, le président recueille les voix, en commençant par le plus jeune en grade ; ensuite, ayant émis son opinion le dernier, l’unanimité des voix a déclaré le duc d’Enghien coupable, et lui a appliqué l’article […] de la loi du […] ainsi conçu […] et en conséquence l’a condamné à la peine de mort. Ordonne que le présent jugement sera exécuté de suite à la diligence du capitaine-rapporteur, après en avoir donné lecture au condamné, en présence des différents détachements des corps de la garnison.
« Fait, clos et jugé sans désemparer à Vincennes les jour, mois et an que dessus et avons signé. »
La fosse étant faite, remplie et close, dix ans d’oubli, de consentement général et de gloire inouïe s’assirent dessus ; l’herbe poussa au bruit des salves qui annonçaient des victoires, aux illuminations qui éclairaient le sacre pontifical, le mariage de la fille des Césars ou la naissance du roi de Rome. Seulement de rares affligés rôdaient dans le bois, aventurant un regard furtif au bas du fossé vers l’endroit lamentable, tandis que quelques prisonniers l’apercevaient du haut du donjon qui les renfermait. La Restauration vint : la terre de la tombe fut remuée et avec elle les consciences ; chacun alors crut devoir s’expliquer.
M. Dupin aîné publia sa discussion ; M. Hulin, président de la commission militaire, parla ; M. le duc de Rovigo entra dans la controverse en accusant M. de Talleyrand ; un tiers répondit pour M. de Talleyrand, et Napoléon éleva sa grande voix sur le rocher de Sainte-Hélène.
Il faut reproduire et étudier ces documents, pour assigner à chacun la part qui lui revient et la place qu’il doit occuper dans ce drame. Il est nuit, et nous sommes à Chantilly ; il était nuit quand le duc d’Enghien était à Vincennes.
Lorsque M. Dupin publia sa brochure, il me l’envoya avec cette lettre : Paris, ce 10 novembre 1823.
« Monsieur le vicomte,
« Veuillez agréer un exemplaire de ma publication relative à l’assassinat du duc d’Enghien.
« Il y a longtemps qu’elle eût paru, si je n’avais voulu, avant tout, respecter la volonté de monseigneur le duc de Bourbon, qui, ayant eu connaissance de mon travail, m’avait fait exprimer son désir que cette déplorable affaire ne fût point exhumée.
« Mais la Providence ayant permis que d’autres prissent l’initiative, il est devenu nécessaire de faire connaître la vérité, et, après m’être assuré qu’on ne persistait plus à me faire garder le silence, j’ai parlé avec franchise et sincérité.
« J’ai l’honneur d’être avec un profond respect,
« Monsieur le vicomte,
« De Votre Excellence le très humble et très obéissant serviteur,
« Dupin. »
M. Dupin, que je félicitai et remerciai, révèle dans sa lettre d’envoi un trait ignoré et touchant des nobles et miséricordieuses vertus du père de la victime. M. Dupin commence ainsi sa brochure :
« La mort de l’infortuné duc d’Enghien est un des événements qui ont le plus affligé la nation française : il a déshonoré le gouvernement consulaire.
« Un jeune prince, à la fleur de l’âge, surpris par trahison sur un sol étranger, où il dormait en paix sous la protection du droit des gens ; entraîné violemment vers la France ; traduit devant de prétendus juges qui, en aucun cas, ne pouvaient être les siens ; accusé de crimes imaginaires ; privé du secours d’un défenseur ; interrogé et condamné à huis clos ; mis à mort de nuit dans les fossés du château fort qui servait de prison d’État ; tant de vertus méconnues, de si chères espérances détruites, feront à jamais de cette catastrophe un des actes les plus révoltants auxquels ait pu s’abandonner un gouvernement absolu !
« Si aucune forme n’a été respectée ; si les juges étaient incompétents ; s’ils n’ont pas même pris la peine de relater dans leur arrêt la date et le texte des lois sur lesquelles ils prétendaient appuyer cette condamnation ; si le malheureux duc d’Enghien a été fusillé en vertu d’une sentence signée en blanc… et qui n’a été régularisée qu’après coup ! alors ce n’est plus seulement l’innocente victime d’une erreur judiciaire ; la chose reste avec son véritable nom : c’est un odieux assassinat. »
Cet éloquent exorde conduit M. Dupin à l’examen des pièces : il montre d’abord l’illégalité de l’arrestation : le duc d’Enghien n’a point été arrêté en France ; il n’était point prisonnier de guerre, puisqu’il n’avait pas été pris les armes à la main ; il n’était pas prisonnier à titre civil, car l’extradition n’avait pas été demandée ; c’était un emparement violent de la personne, comparable aux captures que font les pirates de Tunis et d’Alger, une course de voleurs, incursio latronum.
Le jurisconsulte passe à l’incompétence de la commission militaire : la connaissance de prétendus complots tramés contre l’État n’a jamais été attribuée aux commissions militaires.
Vient après cela l’examen du jugement.
« L’interrogatoire (c’est M. Dupin qui continue de parler) a lieu le 29 ventôse à minuit. Le 30 ventôse, à deux heures du matin, le duc d’Enghien est introduit devant la commission militaire.
« Sur la minute du jugement on lit : Aujourd’hui, le 30 ventôse an xii de la République, à deux heures du matin : ces mots, deux heures du matin, qui n’y ont été mis que parce qu’en effet il était cette heure-là, sont effacés sur la minute, sans avoir été remplacés par d’autre indication.
« Pas un seul témoin n’a été ni entendu ni produit contre l’accusé.
« L’accusé est déclaré coupable ! Coupable de quoi ? Le jugement ne le dit pas.
« Tout jugement qui prononce une peine doit contenir la citation de la loi en vertu de laquelle la peine est appliquée.
« Eh bien, ici, aucune de ces formes n’a été remplie : aucune mention n’atteste au procès-verbal que les commissaires aient eu sous les yeux un exemplaire de la loi ; rien ne constate que le président en ait lu le texte avant de l’appliquer. Loin de là, le jugement, dans sa forme matérielle, offre la preuve que les commissaires ont condamné sans savoir ni la date ni la teneur de la loi ; car ils ont laissé en blanc, dans la minute de la sentence, et la date de la loi et le numéro de l’article, et la place destinée à recevoir son texte. Et cependant c’est sur la minute d’une sentence constituée dans cet état d’imperfection que le plus noble sang a été versé par des bourreaux !
« La délibération doit être secrète ; mais la prononciation du jugement doit être publique ; c’est encore la loi qui nous le dit. Or, le jugement du 30 ventôse dit bien : Le conseil délibérant à huis clos ; mais on n’y trouve pas la mention que l’on ait rouvert les portes, on n’y voit pas exprimé que le résultat de la délibération ait été prononcé en séance publique. Il le dirait, y pourrait-on croire ? Une séance publique, à deux heures du matin, dans le donjon de Vincennes, lorsque toutes les issues du château étaient gardées par des gendarmes d’élite ! Mais, enfin, on n’a pas même pris la précaution de recourir au mensonge ; le jugement est muet sur ce point.
« Ce jugement est signé par le président et les six autres commissaires, y compris le rapporteur, mais il est à remarquer que la minute n’est pas signée par le greffier, dont le concours, cependant, était nécessaire pour lui donner authenticité.
« La sentence est terminée par cette terrible formule : sera exécuté de suite, à la diligence du capitaine-rapporteur.
« De suite ! mots désespérants qui sont l’ouvrage des juges ! De suite ! Et une loi expresse, celle du 15 brumaire an vi, accordait le recours en révision contre tout jugement militaire ! »
M. Dupin, passant à l’exécution, continue ainsi :
« Interrogé de nuit, jugé de nuit, le duc d’Enghien a été tué de nuit. Cet horrible sacrifice devait se consommer dans l’ombre, afin qu’il fût dit que toutes les lois avaient été violées, toutes, même celles qui prescrivaient la publicité de l’exécution. »
Le jurisconsulte vient aux irrégularités dans l’instruction : « L’article 19 de la loi du 13 brumaire an v porte qu’après avoir clos l’interrogatoire, le rapporteur dira au prévenu de faire choix d’un ami pour défenseur. — Le prévenu aura la faculté de choisir ce défenseur dans toutes les classes de citoyens présents sur les lieux ; s’il déclare qu’il ne peut faire ce choix, le rapporteur le fera pour lui.
« Ah ! sans doute le prince n’avait point d’amis parmi ceux qui l’entouraient ; la cruelle déclaration lui en fut faite par un des fauteurs de cette horrible scène !… Hélas ! que n’étions-nous présents ! que ne fut-il permis au prince de faire un appel au barreau de Paris ! Là, il eût trouvé des amis de son malheur, des défenseurs de son infortune. C’est en vue de rendre ce jugement présentable aux yeux du public qu’on paraît avoir préparé plus à loisir une nouvelle rédaction. La substitution tardive d’une seconde rédaction, en apparence plus régulière que la première (bien qu’également injuste), n’ôte rien à l’odieux d’avoir fait périr le duc d’Enghien sur un croquis de jugement signé à la hâte, et qui n’avait pas encore reçu son complément. »
Telle est la lumineuse brochure de M. Dupin. Je ne sais toutefois si, dans un acte de la nature de celui qu’examine l’auteur, le plus ou le moins de régularité tient une place importante : qu’on eût étranglé le duc d’Enghien dans une chaise de poste de Strasbourg à Paris, ou qu’on l’ait tué dans le bois de Vincennes, la chose est égale. Mais n’est-il pas providentiel de voir des hommes, après longues années, les uns démontrer l’irrégularité d’un meurtre auquel ils n’avaient pris aucune part, les autres accourir, sans qu’on le leur demandât, devant l’accusation publique ? Qu’ont-ils donc entendu ? quelle voix d’en haut les a sommés de comparaître ?
Après le grand jurisconsulte, voici venir un vétéran aveugle : il a commandé les grenadiers de la vieille garde ; c’est tout dire aux braves. Sa dernière blessure, il l’a reçue de Malet, dont le plomb impuissant est resté perdu dans un visage qui ne s’est jamais détourné du boulet. Frappé de cécité, retiré du monde, n’ayant pour consolation que les soins de sa famille (ce sont ses propres paroles), le juge du duc d’Enghien semble sortir de son tombeau à l’appel du souverain juge ; il plaide sa cause sans se faire illusion et sans s’excuser :
« Qu’on ne se méprenne point, dit-il, sur mes intentions. Je n’écris point par peur, puisque ma personne est sous la protection de lois émanées du trône même, et que, sous le gouvernement d’un roi juste, je n’ai rien à redouter de la violence et de l’arbitraire. J’écris pour dire la vérité, même en tout ce qui peut m’être contraire. Ainsi, je ne prétends justifier ni la forme, ni le fond du jugement, mais je veux montrer sous l’empire et au milieu de quel concours de circonstances il a été rendu ; je veux éloigner de moi et de mes collègues l’idée que nous ayons agi comme des hommes de parti. Si l’on doit nous blâmer encore, je veux aussi qu’on dise de nous : Ils ont été bien malheureux ! »
Le général Hulin affirme que, nommé président d’une commission militaire, il n’en connaissait pas le but ; qu’arrivé à Vincennes, il l’ignorait encore ; que les autres membres de la commission l’ignoraient également ; que le commandant du château, M. Harel, étant interrogé, lui dit ne rien savoir lui-même, ajoutant ces paroles : « Que voulez-vous ? je ne suis plus rien ici. Tout se fait sans mes ordres et ma participation : c’est un autre qui commande ici. »
Il était dix heures du soir quand le général Hulin fut tiré de son incertitude par la communication des pièces. — L’audience fut ouverte à minuit, lorsque l’examen du prisonnier par le capitaine-rapporteur eut été fini. « La lecture des pièces, dit le président de la commission, donna lieu à un incident. Nous remarquâmes qu’à la fin de l’interrogatoire subi devant le capitaine-rapporteur, le prince, avant de signer, avait tracé de sa propre main, quelques lignes où il exprimait le désir d’avoir une explication avec le premier consul. Un membre fit la proposition de transmettre cette demande au gouvernement. La commission y déféra ; mais, au même instant, le général, qui était venu se poster derrière mon fauteuil, nous représenta que cette demande était inopportune. D’ailleurs, nous ne trouvâmes dans la loi aucune disposition qui nous autorisât à surseoir. La commission passa donc outre, se réservant, après les débats, de satisfaire aux vœux du prévenu. »
Voilà ce que raconte le général Hulin. Or, on lit cet autre passage dans la brochure du duc de Rovigo : « Il y avait même assez de monde pour qu’il m’ait été difficile, étant arrivé des derniers, de pénétrer derrière le siège du président, où je parvins à me placer. »
C’était donc le duc de Rovigo qui s’était posté derrière le fauteuil du président ? Mais lui, ou tout autre, ne faisant pas partie de la commission, avait-il le droit d’intervenir dans les débats de cette commission et de représenter qu’une demande était inopportune ?
Écoutons le commandant des grenadiers de la vieille garde parler du courage du jeune fils des Condé ; il s’y connaissait :
« Je procédai à l’interrogatoire du prévenu ; je dois le dire, il se présenta devant nous avec une noble assurance, repoussa loin de lui d’avoir trempé directement ni indirectement dans un complot d’assassinat contre la vie du premier consul ; mais il avoua aussi avoir porté les armes contre la France, disant avec un courage et une fierté qui ne nous permirent jamais, dans son propre intérêt, de le faire varier sur ce point : Qu’il avait soutenu les droits de sa famille, et qu’un Condé ne pouvait jamais rentrer en France que les armes à la main. Ma naissance, mon opinion, ajouta-t-il, me rendent à jamais l’ennemi de votre gouvernement.
« La fermeté de ses aveux devenait désespérante pour ses juges. Dix fois nous le mîmes sur la voie de revenir sur ses déclarations, toujours il persista d’une manière inébranlable : Je vois, disait-il par intervalles, les intentions honorables des membres de la commission, mais je ne peux me servir des moyens qu’ils m’offrent. Et sur l’avertissement que les commissions militaires jugeaient sans appel : Je le sais, me répondit-il, et je ne me dissimule pas le danger que je cours ; je désire seulement avoir une entrevue avec le premier consul. »
Est-il dans toute notre histoire une page plus pathétique ? La nouvelle France jugeant la France ancienne, lui rendant hommage, lui présentant les armes, lui faisant le salut du drapeau en la condamnant ; le tribunal établi dans la forteresse où le grand Condé, prisonnier, cultivait des fleurs ; le général des grenadiers de la garde de Bonaparte, assis en face du dernier descendant du vainqueur de Rocroi, se sentant ému d’admiration devant l’accusé sans défenseur, abandonné de la terre, l’interrogeant tandis que le bruit du fossoyeur qui creusait la tombe se mêlait aux réponses assurées du jeune soldat ! Quelques jours après l’exécution, le général Hulin s’écriait : « Ô le brave jeune homme ! quel courage ! Je voudrais mourir comme lui. »
Le général Hulin, après avoir parlé de la minute et de la seconde rédaction du jugement, dit : « Quant à la seconde rédaction, la seule vraie, comme elle ne portait pas l’ordre d’exécuter de suite, mais seulement de lire de suite le jugement au condamné, l’exécution de suite ne serait pas le fait de la commission, mais seulement de ceux qui auraient pris sur leur responsabilité propre de brusquer cette fatale exécution.
« Hélas ! nous avions bien d’autres pensées ! À peine le jugement fut-il signé, que je me mis à écrire une lettre dans laquelle, me rendant en cela l’interprète du vœu unanime de la commission, j’écrivais au premier consul pour lui faire part du désir qu’avait témoigné le prince d’avoir une entrevue avec lui, et aussi pour le conjurer de remettre une peine que la rigueur de notre position ne nous avait pas permis d’éluder.