Bénéfice ecclésiastique

Office sacré perpétuel doté de revenus attachés (dos beneficii) érigé par autorité ecclésiastique, conféré à un clerc pour son entretien.

Type
Notion de droit canon
Nom latin
Beneficium ecclesiasticum
Autres noms
bénéfice, bénéfices
L'Ordre (le Christ remettant les clefs à saint Pierre), Nicolas Poussin, vers 1637-1640
L'Ordre (le Christ remettant les clefs à saint Pierre), Nicolas Poussin, vers 1637-1640 · PD-Art source

Description

Beneficium ecclesiasticum : ens iuridicum constitué d'un office sacré (officium sacrum) avec droit de percevoir les revenus de la dotation (fructus ex dote). Distinction entre bénéfice consistorial et non-consistorial, séculier et régulier, résidentiel et non-résidentiel. CIC 1917 c.1409-1488. Pivot historique de l'organisation matérielle du clergé.

Fiches liées

Dans les cours

Catégorie : Notion