CIC 1917
Premier code unifié du droit canonique latin, promulgué par Benoît XV en 1917 sous l'autorité du travail commencé par Pie X ; en vigueur jusqu'en 1983.
- Type
- Notion de droit canon
- Dates
- 27 mai 1917 - 27 novembre 1983
- Nom latin
- Codex Iuris Canonici Pio-Benedictinus
- Autres noms
- Code Pio-Bénédictin, Codex Iuris Canonici 1917, Pio-Bénédictin
Description
Codification systématique de tout le droit canonique latin en 2414 canons répartis en 5 livres (Normae generales, De personis, De rebus, De processibus, De delictis et poenis). Promulgué par la bulle Providentissima Mater Ecclesia (27 mai 1917). Référence canonique normative du monde traditionnel.
Fiches liées
- Cas réservés
- Empêchement du vœu solennel
- Bullaire de Baruch
- Forme tridentine
- Séparation de corps
- Droit canon
- Signature Apostolique
- Latae sententiae et ferendae sententiae
- Liber Sextus
- Membres du Corps mystique
- Censures canoniques
- Forme canonique du mariage
- Évêque diocésain
- Disparité
- Empêchement de disparité de culte
- Excommunication
- Profession publique
- Chapellenie et prébende
- Empêchement de l'ordre sacré
- Cardinal
- Affinité
- Ermite
- Déclaration de nullité
- Vierge consacrée
- Canon
- Cause de béatification de canonisation
- Droit canonique
- Imprimatur
- De Monarchia
- Indult
- Empêchement de parenté légale
- Postulant
- Clementinae
- Âges canoniques
- Jurisprudence rotale
- Évêque coadjuteur
- Législateur ecclésiastique
- Code de droit canonique 1917
- Empêchement de parenté spirituelle
- Baptême de désir et baptême de sang
- Vicaire général
- Veuve consacrée
- Promulgation
- Codex Iuris Canonici 1917
- Fabrique paroissiale
- Acta Apostolicae Sedis
- Pro hac vice
- Bénéfice ecclésiastique
- Empêchement de consanguinité
Catégorie : Notion