La coutume et la force de la loi

De consuetudine

La coutume, source de droit

Outre les lois écrites, il existe une autre source de droit : la coutume. Dans la question 97, article 3, saint Thomas enseigne que la coutume a force de loi et peut même abroger la loi écrite. La coutume se définit comme un usage répété dans le temps, manifestant le jugement de la raison collective d'un peuple. Elle n'est pas un simple fait social, mais l'expression d'une sagesse pratique accumulée au fil des générations.

Interpréter et abroger

La coutume peut opérer sur la loi de deux manières distinctes. D'une part, elle peut interpréter la loi, en précisant le sens que la communauté lui donne dans la pratique concrète. D'autre part, elle peut abroger la loi écrite par le non-usage, lorsqu'un peuple cesse durablement d'observer une disposition légale. Cette puissance abrogatoire témoigne de la primauté du bien commun : une loi tombée en désuétude a perdu sa raison d'être dans les circonstances présentes.

Les limites de la coutume

Toutefois, la coutume connaît des limites absolues. Elle ne peut abolir que la loi humaine, jamais la loi naturelle ni la loi divine, qui procèdent de l'autorité de Dieu lui-même. De plus, une coutume mauvaise (contraire à la raison) n'a aucune force juridique, quelle que soit son ancienneté. Seule la coutume raisonnable, conforme à la loi naturelle, possède une véritable valeur de droit. La conformité à la loi naturelle demeure ainsi la limite absolue de la coutume comme source normative, car nulle pratique humaine ne saurait prévaloir contre l'ordre voulu par Dieu dans la nature des choses.

La coutume a force de loi et peut abroger la loi écrite, mais jamais la loi naturelle ni la loi divine