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Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 septembre 2026Version dans l’applicationFrançais
Sommaire
  1. 01Éditeur du site
  2. 02Directeur de la publication
  3. 03Hébergement
  4. 04Objet de l’association
  5. 05Statut, signalement et point de contact
  6. 06Propriété intellectuelle
  7. 07Données personnelles
  8. 08Contact

Éditeur du site

Le site www.apotre.org et l’application « Apôtre » sont édités par :

  • Association Apôtre
  • Forme juridique : Association loi 1901 à but non lucratif
  • Numéro RNA : W923012328
  • Numéro SIREN : 101 513 885
  • Numéro SIRET : 101 513 885 00026
  • Siège social : Ville-d’Avray (92), France
  • Année de création : 2026
  • Contact : contact@apotre.org

L’association n’est pas assujettie à la TVA et n’est pas immatriculée au registre du commerce et des sociétés.

Directeur de la publication

Victor Peghaire, en qualité de président de l’association.

Hébergement

Le site et l’application web sont hébergés par :

La base de données et les comptes utilisateurs sont hébergés séparément, dans l’Union européenne, par Supabase. Le détail des prestataires figure dans notre Politique de confidentialité.

Objet de l’association

L’association Apôtre a pour objet : « organisation, promotion et développement d’activités éducatives, pédagogiques et culturelles, en particulier la transmission des savoirs des arts libéraux et des domaines philosophique, théologique, historique, littéraire et artistique, au moyen d’applications et de services numériques, de cours, conférences, ateliers, formations, publications et événements, ainsi que par tous autres moyens concourant à la réalisation de cet objet ».

Apôtre est une association sans but lucratif : aucun bénéfice n’est distribué à ses membres. 100 % des ressources sont consacrées à la mission.

Statut, signalement et point de contact

Le Service permet à ses utilisateurs de publier des contenus (publications, messages, commentaires, documents, montages). Pour ces contenus, l’association agit comme hébergeur : elle n’en est pas l’auteur et n’exerce pas de contrôle éditorial a priori. Elle les retire lorsqu’elle est informée de leur caractère manifestement illicite.

Signaler un contenu. Un outil de signalement est accessible depuis chaque contenu dans le Service. Vous pouvez également écrire à contact@apotre.org. Les modalités de traitement et les voies de recours figurent dans nos Conditions Générales d’Utilisation.

Point de contact unique. Pour les utilisateurs comme pour les autorités des États membres, la Commission européenne et le Comité européen des services numériques : contact@apotre.org. Langue de communication : le français.

Propriété intellectuelle

Les contenus créés par l’association (leçons, quiz, illustrations et mascottes propres, charte graphique, code source) sont sa propriété. Leur reproduction ou leur exploitation, même partielle, requiert son autorisation écrite préalable.

Contenus de tiers. Le Service diffuse aussi des œuvres dont l’association ne détient pas les droits : textes du domaine public, éditions issues de Wikisource, images issues de Wikimedia Commons. Ces œuvres restent régies par leur propre statut, notamment les licences Creative Commons CC BY et CC BY-SA, dont la clause d’attribution est respectée à l’endroit où l’œuvre est affichée. L’association ne revendique aucun droit exclusif sur ces contenus, et leur réutilisation par un tiers relève de leur licence d’origine, pas de la présente page.

Contenus des utilisateurs. Ce que vous publiez vous appartient. Vous accordez seulement à l’association la licence nécessaire pour l’héberger et l’afficher dans le Service, dans les conditions prévues par les CGU.

Signaler une atteinte à vos droits d’auteur. Si un contenu publié dans le Service reproduit votre œuvre sans votre autorisation, signalez-le depuis le contenu lui-même, motif « Utilise mon œuvre sans mon autorisation », ou écrivez à contact@apotre.org. Indiquez l’œuvre concernée, l’endroit où elle est reproduite dans le Service, et la qualité en laquelle vous agissez. Le contenu est retiré s’il apparaît que l’atteinte est constituée, et son auteur en est informé.

Icônes et polices. Les icônes proviennent de Remix Icon, sous licence Remix Icon 1.0. Les typographies utilisées (Cinzel, Playfair Display, Newsreader, Geist, JetBrains Mono, Caveat) sont des fontes libres, hébergées avec le Service et employées selon leur propre licence.

Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité, accessible à l’adresse www.apotre.org/confidentialite.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au site : contact@apotre.org

Association Apôtre • Association loi 1901 à but non lucratif • RNA W923012328 • SIRET 101 513 885 00026 • Ville-d’Avray (92), France